Mentions Légales

Site : www.avelior.eu

Dernière mise à jour : Septembre 2026

1. Éditeur du site

Le site www.avelior.eu est édité par :

AVELIOR ANALYTICS
Société par actions simplifiée à associé unique
Capital social : 1 000 €
RCS Saint-Malo : 102 224 979
Siège social : 30 Rue du Pré Brécel – 35400 Saint-Malo – France

Président : Christopher Toppo

Directeur de la publication : Christopher Toppo

Email de contact : contact@avelior.eu

Téléphone : 02 90 10 40 64

2. Activité

AVELIOR ANALYTICS développe et exploite une plateforme SaaS professionnelle permettant :

• l'analyse documentaire assistée
• la lecture automatique et la structuration de contrats
• la visualisation technique d'informations contractuelles
• l'organisation de portefeuilles documentaires

La société agit exclusivement en qualité d'éditeur de logiciel.

3. Hébergement

Données de la plateforme (base de données, documents importés, comptes) : Supabase Inc., 970 Toa Payoh North #07-04, Singapour 318992 — serveurs situés à Paris (France).

Pages du site : Vercel Inc., 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis.

La liste complète des prestataires qui traitent des données figure dans la Politique de Confidentialité (§ 7).

4. Accès au site

Le site est accessible à tout utilisateur disposant d'un accès Internet.

AVELIOR ne garantit pas :

• une accessibilité continue
• l'absence d'erreurs techniques

5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site et de la plateforme :

• marques
• textes
• design
• structure
• taxonomies
• modèles
• logiciels

sont la propriété exclusive d'AVELIOR. Toute reproduction est interdite sans autorisation.

6. Limitation de responsabilité

AVELIOR ne peut être tenu responsable :

• des erreurs ou omissions sur le site
• des dommages liés à l'usage du site
• des interruptions techniques
• des pertes indirectes

7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

AVELIOR ne contrôle pas ces contenus et décline toute responsabilité.

8. Droit applicable

Les présentes mentions sont régies par le droit français. Tribunaux compétents : Rennes.